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dpscartouche.com est édité par la société ALTITUDE INK, Sàrl au capital de 9 000 €, dont le siège social est au 45, route de la reine 92100 Boulogne Billancourt, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro : 493 334 692 00016.
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3/ Données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur le site pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par ALTITUDE INK. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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4/ Liens hypertextes
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5/ Droits d'auteur
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6/ Marques déposées
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7/ Propriété intellectuelle
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7.3. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
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7.6. Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.dpscartouche.com tels que définis plus haut dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).
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8/ Bases de données
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9/ Données personnelles
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9.2. Conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant. Contactez-nous, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport, à l'adresse suivante : ALTITUDE INK 45, route de la reine 92100 Boulogne Billancourt.
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12/ Mise à jour des mentions légales
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13/ Marques, noms commerciaux et droits de propriété intellectuelle
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15/ Crédits
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